Conseil Municipal du 24 octobre 2008
DELIBERATIONS
Conseil Municipal
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-505 | Dénomination du pont de franchissement des voies ferrées - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2008-512 | COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE LA DELEGATION ACCORDEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - Délibération | Prend acte |
Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-507 | Institution de la taxe sur la publicité extérieure - Fixation des tarifs pour l'année 2009 - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2008-510 | DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS DAMENAGEMENT URBAIN (FAU) - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Jeunesse
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-503 | ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A DEUX JEUNES CHELLOIS POUR LEUR PARTICIPATION AU '4L TROPHY 2009' - Délibération | Adopté à la majorité |
Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-508 | CREATION DU POSTE DE DIRECTEUR DE LA JEUNESSE - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Sécurité publique, prévention civique des circulations
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-513 | approbation de la Charte Déontologique de Vidéosurveillance et mise en place d'un Comité d'Ethique pour la Vidéosurveillance - Délibération | Adopté à la majorité |
Social
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-506 | CENTRES SOCIAUX - AGREMENTS CAF - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2008-511 | syndicat intercommunal des centres de pédagogies et de réadaptation pour handicapés - Présentation du rapport d'activités 2007 - Délibération | Prend acte | |
Ville-2008-514 | SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION ' ESPOIR POUR HAITI' - Délibération | Adopté à la majorité |