Conseil Municipal du 24 octobre 2008




DELIBERATIONS

Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-505Dénomination du pont de franchissement des voies ferrées - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-512COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE LA DELEGATION ACCORDEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - DélibérationPrend acte

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-507Institution de la taxe sur la publicité extérieure - Fixation des tarifs pour l'année 2009 - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-510DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS D’AMENAGEMENT URBAIN (FAU) - DélibérationAdopté à l'unanimité

Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-503ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A DEUX JEUNES CHELLOIS POUR LEUR PARTICIPATION AU '4L TROPHY 2009' - DélibérationAdopté à la majorité

Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-508CREATION DU POSTE DE DIRECTEUR DE LA JEUNESSE - DélibérationAdopté à l'unanimité

Sécurité publique, prévention civique des circulations


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-513approbation de la Charte Déontologique de Vidéosurveillance et mise en place d'un Comité d'Ethique pour la Vidéosurveillance - DélibérationAdopté à la majorité

Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-506CENTRES SOCIAUX - AGREMENTS CAF - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-511syndicat intercommunal des centres de pédagogies et de réadaptation pour handicapés - Présentation du rapport d'activités 2007 - DélibérationPrend acte
Ville-2008-514SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION ' ESPOIR POUR HAITI' - DélibérationAdopté à la majorité